Module 10

Droits humains et dignité : à chacun son rôle

A partir d’outils ludiques et participatifs, nous avons échangé sur le rôle des entreprises, des États et des populations pour le respect des droits de l’Homme partout et pour tous.

Descriptif :

En partant d’une illustration concrète sur le droit à l’alimentation, nous avons montré que tous les droits de l’Homme sont indivisibles : tout effort visant à promouvoir un droit doit tenir pleinement compte des autres. De même, lorsque les entreprises violent le droit à la terre, elles violent également le droit à la santé, à l’alimentation … des populations.

A partir d’outils ludiques et de témoignages, nous avons échangé sur les mobilisations menées par les populations pour faire respecter leurs droits et sur le rôle que doivent jouer les États pour que les droits de l’Homme soient respectés partout et pour tous.

Déroulé :

-Matinée 1 : Éclairage sur le droit à l’alimentation

Qu’est-ce que le droit à l’alimentation ? Quelles sont ses implications ? Comment est-il applicable ?
- Quelle approche dans la lutte contre la faim : retour sur les approches de sécurité alimentaire, de souveraineté
alimentaire, de droit à l’alimentation, de bien public mondial...
- Les enseignements du Droit à l’alimentation (illustrés par des exemples concrets)
- Le Droit à l’Alimentation : vecteur de remise en cause des politiques publiques et de l’encadrement des entreprises ?
- Présentation de cas concrets et positifs d’organisation de la population pour rendre effectif le droit à l’alimentation (ex : le cas d’Afrique Verte et les transformatrices de céréales)

-Matinée 2 : Quelles actions de la société civile pour plus de responsabilité des entreprises ?

Les participants ont été répartis en groupes, chaque groupe réfléchissant sur le cas qui lui sera présenté afin de :
- Faire état des obstacles que l’on peut rencontrer dans le cadre de la lutte pour le respect de l’environnement, et des
stratégies que peuvent utiliser les responsables pour se défaire de leurs responsabilités ;
- Réfléchir sur les différentes initiatives à entreprendre.
La restitution en plénière a permis de présenter les actions concrètes réalisées ou les propositions élaborées par les participants par rapport à ces cas :
*1er cas Pratique : Présentation d’un projet d’exploitation minière aux Philippines qui met en danger le droit à
l’autodétermination et le droit à la propriété des terres ancestrales des Philippins autochtones et marginalise des
communautés victimes des déchets miniers. L’exploitation minière à grande échelle menace l’environnement, les
ressources en eau, les moyens d’existence des fermiers et des pêcheurs, la santé et la sécurité des populations
concernées.
*2ème cas pratique : Présentation du cas de Shell dans le Delta du Niger
Les entreprises pétrolières ont dégradé l’environnement, privant la populations de ses moyens de subsistance
traditionnels. Leurs activités ont aussi entraîné des conflits dus à l’exaspération des populations locales, victimes de
cette situation.

-Matinée 3 : Quelle responsabilité des États pour que nos droits soient respectés ?

- Présentation historique rapide ;
- Décryptage des obligations qui figurent dans la Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et
culturels (PIDESC) ;
- Éclairage particulier sur les obligations internationales de la France ;
- Présentation du Protocole facultatif au PIDESC : comparatif avec d’autres instruments qui prévoient des mécanismes de plaintes : comprendre les limites et l’utilité d’un tel instrument.
- Suivi des recommandations du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies : sachant que
la France doit rendre son rapport officiel à ce comité le 30 juin 2011.
- Éclairage rapport officiel / rapport alternatif (de la société civile) des Philippines : Enquêtes participatives pour
connaître la situation des DESC dans un pays en vue de l’élaboration d’un rapport alternatif / Réaction de l’État
philippin.

Intervenant(e)s :

- Jean Denis Crola (Oxfam France)
- Ambroise Mazal (CCFD - Terre Solidaire)
- Nicolas Lebeurier (Afrique Verte)
- Bernardo D. Larin (PhilRights, Philippines)
- Jacques Viers (Amnesty International)
- Alexandra Aubry (Terre des Hommes France)

Documents complémentaires :

Sites :
- Agir pour le respect des droits économiques, sociaux, culturels (DESC)

- Présentation de la campagne d’Amnesty International

Documents :

- Livret DESC

- Présentation de la Plateforme DESC

- Livret de sensibilisation Afrique Verte / Terre des Hommes

- Étude de la CNCDH : La responsabilité des entreprises en matière de droits de l’Homme

Film :

- Film plaidoyer en soutien aux transformatrices de céréales :
"les saheliennes peuvent nourrir le sahel"

P.-S.

Organisé par : Terre des Hommes France, CCFD - Terre Solidaire, Oxfam France, Amnesty International, Afrique Verte.